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S-2.1, r. 15 - Règlement sur la sécurité et l’hygiène dans les travaux de fonderie

Article 90
Versions de la disposition

Texte complet
90. Chariots sur rails: Lorsque les chariots à plate-forme roulant sur rails servent au chargement des étuves à noyaux et à moules:
a)  les voies doivent être horizontales ou avoir une légère inclinaison vers le fond de l’étuve;
b)  les voies de roulement doivent posséder un sabot d’arrêt;
c)  les chariots doivent être retirés des étuves à l’aide de dispositifs mécaniques.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 90.
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